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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT
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CUVEE DE LA REINE MARIE STUART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA REINE MARIE STUART
CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562531
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2029

Présentation de la marque CUVEE DE LA REINE MARIE STUART

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA REINE MARIE STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE ALAIN THIENOT domicilié(e) 14 Rue des Moissons - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE DE LA REINE MARIE STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA REINE MARIE STUART arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

CHAMPAGNE ALAIN THIENOT a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , BLANC DE ROUGES , THIENOT , CANARD-DUCHÊNE , PAUL GOBILLARD , CHARLES VII , CANARD-CHAMPAGNE , CUVEE REGENCE , LE CHAMPAGNE QUE L' ON SABRE , CUVÉE DE LA REINE Marie Stuart


CHAMPAGNE ALAIN THIENOT, Société par actions simplifiée - 14 Rue des Moissons - 51100 - REIMS - France - SIREN 335680245


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158170 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 25 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291562 - Publication au BOPI 1999-11-25

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443594 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443593 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443591 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443592 - Publication au BOPI 2006-11-07

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413863 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727948 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne